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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC
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CHATEAU DE BADENS-RASCOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BADENS-RASCOL
SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1645860
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque CHATEAU DE BADENS-RASCOL

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE BADENS-RASCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC domicilié(e) 11160 PEYRIAC MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHATEAU DE BADENS-RASCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BADENS-RASCOL est expirée depuis le 27 octobre 1999.

SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST LEON , LA CUVEE JEAN D ALIBERT , DOMAINE POUDOU-CANTOGRIL


SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC, société anonyme - 11160 PEYRIAC MINERVOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BADENS-RASCOL